Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

65 résultats pour la valeur "03/07/2017" du filtre Date de séance, pour la valeur "2017" du filtre Année

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs autonomes (FAHT) "Le Moulin" de l'association "ADAPEI - Papillons Blancs d'Alsace" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Cap Cornely" de l'association "ADAPEI - Papillons Blancs d'Alsace" à MULHOU

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Le Graethof" de l'association "ADAPEI - Papillons Blancs d'Alsace" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Henner" de l'association "ADAPEI - Papillons blancs d'Alsace" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour "Cap Cornely" de l'association "ADAPEI - Papillons Blancs d'Alsace" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Le Moulin" de l'association "ADAPEI - Papillons Blancs d'Alsace" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Le Moulin" de l'association "ADAPEI - Papillons Blancs d'Alsace" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Cap Cornely" de l'association "ADAPEI" - Papillons Blancs d'Alsace" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour de l'association "ADAPEI - Papillons Blancs d'Alsace" à SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 du dispositif d'hébergement et de suivi de 48 places pour des mineurs non accompagnés, jeunes majeurs en attente de régularisation ou jeunes majeurs de droit commun de l'Association Chrétienne de Coordination, d'En

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition de cession à l'amiable d'un véhicule

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de constitution d’un groupement de commandes permanent et de convention à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignations de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers - Transfert de la Maison de retraite de Schirmeck à la Commune de Schirmeck

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Cession Domial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Domial - MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SNI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de convention pluriannuelle entre la CNSA et le Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de convention pluriannuelle 2017 - 2019 à conclure entre le Département et l’Agence Régionale de Santé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de dépôt de deux projets à cofinancer par le Fonds Social Européen

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d’une subvention pour la réhabilitation de l’aire d’accueil des gens du voyage de SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Regroupement de la Cité scolaire André Maurois et du collège Saut du Lièvre - Dévolution du patrimoine du collège Saut du Lièvre au Département et transfert du patrimoine à la Cité André Maurois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre des financements de projets locaux dans le cadre des contrats de territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux Communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de non renouvellement de l'adhésion du Département du Bas-Rhin à l'association France Silver Eco

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et le Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) du Bas-Rhin pour l'année 2017 et d'approbation de la convention d'objectifs et de moyens correspondante.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention pour le soutien de l'Université Populaire PAMINA de Wissembourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une participation financière pour la prise en charge des coûts du poste de secours du Mont Sainte Odile pour la saison estivale 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subventions dans le domaine de la diffusion culturelle et d'approbation d'un projet de convention financière à conclure avec Décibulles.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à l'APEI (Association de Parents d'Enfants Inadaptés) et d'approbation de contrats d'objectifs à conclure avec l'ESAT Evasion et l'association Jazzdor

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions à la Commune de Domfessel et la Communauté de Communes des Portes de ROSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page